{"id":5241,"date":"2026-08-13T14:56:24","date_gmt":"2026-08-13T12:56:24","guid":{"rendered":"https:\/\/sbbhistoric.ch\/cg-pour-les-voyages-en-train-affrete\/"},"modified":"2026-10-07T08:30:37","modified_gmt":"2026-10-07T06:30:37","slug":"cg-pour-les-voyages-en-train-affrete","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/sbbhistoric.ch\/fr\/cg\/cg-pour-les-voyages-en-train-affrete\/","title":{"rendered":"CG pour les voyages en train affr\u00e9t\u00e9"},"content":{"rendered":"\t\t
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CG pour les voyages en train affr\u00e9t\u00e9<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales pour les voyages en train affr\u00e9t\u00e9 r\u00e9gissent vos relations juridiques avec la Fondation pour le patrimoine historique des CFF (ci-apr\u00e8s \u00abCFF Historic\u00bb), sise \u00e0 Windisch, dans le cadre de voyages avec du mat\u00e9riel roulant historique effectu\u00e9s par CFF Historic en son nom propre.<\/strong><\/p>\n

Nous sommes heureux de l\u2019int\u00e9r\u00eat que vous portez \u00e0 nos voyages en train affr\u00e9t\u00e9. L\u2019organisation d\u2019un voyage de ce type requiert une \u00e9troite collaboration de votre part avec nos sp\u00e9cialistes. Afin d\u2019\u00e9viter tout malentendu, nous vous prions de lire attentivement les conditions g\u00e9n\u00e9rales ci-apr\u00e8s. Nous vous remercions de votre confiance.<\/strong><\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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1. Offre de voyage<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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  • CFF Historic vous soumet volontiers une offre de voyage. La premi\u00e8re offre est gratuite, les suivantes sont factur\u00e9es CHF 350.\u2013. Cette somme est imput\u00e9e au montant de la commande d\u00e9finitive. Il n\u2019est pas exclu que nos partenaires facturent \u00e9galement certaines offres de voyage.<\/li>\n<\/ul>\n<\/div>\n

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    • L\u2019offre de voyage est remise sous r\u00e9serve de modification des prix, de l\u2019horaire et du programme. Consid\u00e9r\u00e9s comme des courses sp\u00e9ciales, les voyages en train affr\u00e9t\u00e9 de CFF Historic doivent \u00eatre organis\u00e9s en fonction de l\u2019horaire existant des entreprises de transport ferroviaire (trafic voyageurs et marchandises). Sauf indication contraire dans l\u2019offre de voyage, ladite offre est valable 30 jours.<\/li>\n<\/ul>\n<\/div>\n

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      2. Commande et conclusion du contrat<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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      • Nous vous recommandons de nous adresser votre demande le plus t\u00f4t possible. L\u2019organisation professionnelle d\u2019un voyage requiert plusieurs jours de travail. Votre commande d\u00e9finitive doit nous parvenir au moins 8 semaines avant la date pr\u00e9vue du voyage.<\/li>\n
      • Le contrat que vous avez conclu avec CFF Historic prend effet d\u00e8s l\u2019acceptation sans r\u00e9serve de votre commande par CFF Historic. Cette acceptation pend la forme d\u2019une confirmation \u00e9crite.<\/li>\n<\/ul>\n<\/div>\n

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        • Nous vous prions de contr\u00f4ler attentivement la confirmation de commande et de communiquer par \u00e9crit toute erreur \u00e9ventuelle \u00e0 CFF Historic, dans les cinq jours ouvr\u00e9s suivant la r\u00e9ception de la confirmation. En l\u2019absence d\u2019un avis contraire de votre part, la confirmation de commande est r\u00e9put\u00e9e correcte.<\/li>\n
        • En cas de prestations de voyage propos\u00e9es par CFF Historic mais fournies par d\u2019autres entreprises (prestations de tiers), le contrat relatif auxdites prestations est conclu directement avec les entreprises concern\u00e9es, conform\u00e9ment \u00e0 leurs conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/li>\n<\/ul>\n<\/div>\n

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          3. Prestations, prix et conditions de paiement<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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          • Les prestations sont d\u00e9finies dans la confirmation de la commande.<\/li>\n
          • Les courses sp\u00e9ciales sont plac\u00e9es sous la responsabilit\u00e9 des CFF qui, en leur qualit\u00e9 d\u2019entreprise de transport ferroviaire, d\u00e9finissent \u00e9galement les temps de trajet.<\/li>\n
          • Tous les prix s\u2019entendent TVA incluse.<\/li>\n
          • Un acompte d\u2019au moins 20% du prix total est d\u00fb \u00e0 la r\u00e9ception de la confirmation de commande.<\/li>\n
          • Le solde est acquitt\u00e9 dans le d\u00e9lai de paiement figurant sur la facture, mais au plus tard avant le d\u00e9but du voyage.<\/li>\n
          • Toute inobservation des d\u00e9lais de paiement autorise CFF Historic \u00e0 r\u00e9silier le contrat et \u00e0 exiger des frais de dossier et d\u2019annulation.<\/li>\n<\/ul>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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            4. Modifications et annulation du voyage par vous-m\u00eame<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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            • Les modifications des prestations command\u00e9es sont factur\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt r\u00e9el, au minimum CHF 200.- par modification.<\/li>\n
            • En cas d\u2019annulation compl\u00e8te du voyage, les frais d\u2019annulation suivants sont factur\u00e9s:<\/li>\n<\/ul>\n

              Jusqu\u2019\u00e0 61 jours avant le d\u00e9part CHF 500.\u2013<\/p>\n

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              • \n
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                • de 60 \u00e0 21 jours avant le d\u00e9part 20%*<\/li>\n
                • de 20 \u00e0 10 jours avant le d\u00e9part 50%*<\/li>\n
                • de 9 \u00e0 5 jours avant le d\u00e9part 80%*<\/li>\n
                • de 4 \u00e0 1 jour(s) avant le d\u00e9part 90%*<\/li>\n
                • 0 jour; d\u00e9sistement le jour du d\u00e9part 100%*<\/li>\n<\/ul>\n

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                  <\/ul>\n

                  *du prix total<\/em><\/p>\n

                    \n
                  • Veuillez noter que nos partenaires peuvent \u00e9galement facturer des frais d\u2019annulation. Les cr\u00e9ances \u00e9ventuelles pour l\u2019annulation de prestations de tiers sont r\u00e9serv\u00e9es et factur\u00e9es en sus.<\/li>\n
                  • Les frais d\u2019annulation sont calcul\u00e9s en fonction de la date de r\u00e9ception de l\u2019avis par CFF Historic, en nombre de jours ouvrables avant le d\u00e9part.<\/li>\n<\/ul>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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                    5. Modifications des prix et du programme, annulation de la part de CFF Historic<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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                    • De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, CFF Historic utilise du mat\u00e9riel roulant historique pour tous les voyages. Pour des raisons techniques, il peut \u00eatre n\u00e9cessaire de recourir \u00e0 des voitures ou locomotives de remplacement. Dans ce cas, CFF Historic se r\u00e9serve le droit d\u2019utiliser du mat\u00e9riel roulant de remplacement, si possible \u00e9quivalent. Nous vous informons de toute modification du prix ou du programme.<\/li>\n
                    • En cas de modifications substantielles d\u2019un point essentiel du contrat ou d\u2019une augmentation de prix sup\u00e9rieure \u00e0 10%, vous \u00eates en droit de r\u00e9silier le contrat sans frais. Votre d\u00e9claration doit parvenir au bureau de r\u00e9servation dans les cinq jours ouvr\u00e9s suivant la r\u00e9ception de l\u2019avis de modification du prix ou du programme. En l\u2019absence de d\u00e9claration de votre part, la modification est r\u00e9put\u00e9e accept\u00e9e.<\/li>\n
                    • En cas de force majeure ou de circonstances emp\u00eachant le bon d\u00e9roulement du voyage ou le rendant extr\u00eamement difficile, voire dangereux, CFF Historic est en droit d\u2019annuler le voyage. Le montant vers\u00e9 vous est alors rembours\u00e9, \u00e0 l\u2019exclusion de tous dommages-int\u00e9r\u00eats.<\/li>\n<\/ul>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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                      6. R\u00e9clamations<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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                      • Si les prestations n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 fournies conform\u00e9ment au contrat ou que vous avez subi un pr\u00e9judice, veuillez informer imm\u00e9diatement le prestataire\/le bureau de r\u00e9servation concern\u00e9, en exigeant r\u00e9paration. Si aucune r\u00e9paration ne vous est propos\u00e9e, demandez confirmation des manquements et dommages constat\u00e9s. Les prestataires\/bureaux de r\u00e9servation ne sont pas autoris\u00e9s \u00e0 accepter des pr\u00e9tentions au nom de CFF Historic. Si vous d\u00e9sirez faire \u00e9tablir des manquements ou valoir des dommages-int\u00e9r\u00eats \u00e0 l\u2019encontre de CFF Historic, ces revendications doivent faire l\u2019objet d\u2019une confirmation par le prestataire\/le bureau de r\u00e9servation et parvenir \u00e0 CFF Historic dans les 30 jours suivant le fin du voyage mentionn\u00e9e dans le contrat. Au-del\u00e0 de ce d\u00e9lai, toute demande est r\u00e9put\u00e9e caduque. Il en va de m\u00eame si vous n\u2019avez pas demand\u00e9 \u00e0 faire confirmer le manquement ou le dommage par le prestataire ou le bureau de r\u00e9servation.\n

                        Pour que les g\u00e9n\u00e9rations futures puissent profiter de notre mat\u00e9riel roulant historique dans son \u00e9tat d’origine, nous vous prions de traiter les voitures avec le plus grand soin. Il est en outre interdit:<\/li>\n

                      • de modifier l’am\u00e9nagement int\u00e9rieur;<\/li>\n
                      • de proc\u00e9der \u00e0 des installations qui nuiraient \u00e0 la substance historique;<\/li>\n
                      • d’embarquer des appareils pr\u00e9sentant un risque d’incendie;<\/li>\n
                      • d’embarquer de l’eau ou tout autre liquide dans des conteneurs ouverts.<\/li>\n<\/ul>\n

                        Si des souillures extraordinaires sont constat\u00e9es ou que du mat\u00e9riel est endommag\u00e9 ou subtilis\u00e9, nous nous permettrons de vous faire parvenir la facture correspondante.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

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                        7. Responsabilit\u00e9 de CFF Historic<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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                          \n
                        • CFF Historic s\u2019engage \u00e0 organiser votre voyage de mani\u00e8re professionnelle, conform\u00e9ment \u00e0 votre confirmation de commande. La responsabilit\u00e9 de CFF Historic est engag\u00e9e en cas de faute grave de sa part. Toute responsabilit\u00e9 pour faute l\u00e9g\u00e8re ainsi que toute responsabilit\u00e9 pour les autres prestataires est exclue.<\/li>\n
                        • CFF Historic ne r\u00e9pond pas de la mauvaise ex\u00e9cution de l\u2019arrangement forfaitaire ou de pr\u00e9judices dans les cas suivants:<\/li>\n<\/ul>\n

                          non-respect des instructions du guide\/personnel ferroviaire par les participants;<\/p>\n

                            \n
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                              \n
                            • faute ou manquement d\u2019un participant avant ou pendant le voyage;<\/li>\n
                            • manquements impr\u00e9visibles ou insurmontables imputables \u00e0 un tiers n\u2019\u00e9tant pas impliqu\u00e9 dans la fourniture des prestations contractuelles;<\/li>\n
                            • \u00e9v\u00e9nements que CFF Historic ne peut ni pr\u00e9voir ni \u00e9viter.<\/li>\n<\/ul>\n

                              <\/li>\n

                              <\/ul>\n

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                                \n
                              • Les dommages r\u00e9sultant des prestations de transport rel\u00e8vent exclusivement de la responsabilit\u00e9 des entreprises de transport, conform\u00e9ment \u00e0 la loi.<\/li>\n<\/ul>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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                                8. Droit applicable et for<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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                                • Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont exclusivement r\u00e9gies par le droit suisse.<\/li>\n
                                • Le for exclusif est Windisch.<\/li>\n<\/ul>\n

                                  Windisch, le 1er janvier 2023<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                                  CG pour les voyages en train affr\u00e9t\u00e9 Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales pour les voyages en train affr\u00e9t\u00e9 r\u00e9gissent vos relations juridiques avec la Fondation pour le patrimoine historique des CFF (ci-apr\u00e8s \u00abCFF Historic\u00bb), sise \u00e0 Windisch, dans le cadre de voyages avec du mat\u00e9riel roulant historique effectu\u00e9s par CFF Historic en son nom propre. Nous […]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":0,"parent":8591,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-5241","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/sbbhistoric.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5241","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/sbbhistoric.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/sbbhistoric.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sbbhistoric.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sbbhistoric.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=5241"}],"version-history":[{"count":9,"href":"https:\/\/sbbhistoric.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5241\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":8843,"href":"https:\/\/sbbhistoric.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/5241\/revisions\/8843"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sbbhistoric.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/8591"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/sbbhistoric.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=5241"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}